Bernard Tomatis


De: Tomatis (Bernard, René, Louis)
colonel, infanterie. Chevalier du 16 octobre 1973
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-16"
armee_grade="Officier"
promotion
13 Mai 200913/05/2009
De: Tomatis (Bernard)
chef du département d'inspection des dispositifs
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
05 Juin 200805/06/2008
De: Tomatis (Bernard)
chef du département d'inspection des dispositifs
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
05 Janvier 200805/01/2008
De: Tomatis (Bernard)
chef du département d'inspection des dispositifs
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.